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Un peuple-Un But-Une Foi
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27 - 04 - 2017
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1.    Administration sanitaire

- Arrêté 05-1399 : Attributions spécifique du Secrétariat général du Ms
-    Arrêté 02-1400 : Organisation du cabinet Ms
-    Les Acteurs du développent sanitaire en 2006
-    Décret 94-201   : Organisation et fonctionnement des cabinets ministériels
-    Décret 94-202   : Organisation et fonctionnement des Secrétariats généraux
-    Instruction 05-0015 : Fonctionnement du Ministère de la santé
-    Organigramme du Ministère de la santé au 31 juillet 2006
-    Les bonnes pratiques de passation de service
-    Instruction n° 00004 Relative au suivi de l'application des recommandations issues des RCI
-    Intruction n°00003 Relative à la méthodologie de conception, de de mise en place de SCI dans les SP
-    Décision n°09-602 : Portant création, organisation et fonctionnement du comite de suivi de la politique nationale de médicine traditionnelle


2.    Armoiries et sceaux de l’Etat

- Circulaire 93-0002 Utilisation du sceau
-    Circulaire 95-003 Utilisation du sceau
-    Circulaire 72-001 : Mention du grade du décoré
-    Décret 63-194 : Règlement d’application de la loi 63-31
-    Décret 63-195 : Règlement d’application de la loi 63-31
-    Décret 63-197 : Règlement d’application de la loi 63-31
Décret 67-76   : Règlement fixant le rang d’ordre de préséance du Conseil d’Ordre
-   Décret 97-210 : Création de la médaille du mérite de la santé
Loi 01-067 : Armoiries du Mali
-    Loi 01-068 : Modification ordonnance sceaux de l’Etat
-   Loi 63-31 : Création des Ordres nationaux du Mali
-    Ordonnance 73-57 : Sceaux de l’Etat
-    Loi n°07-018 Relative aux armoiries de la Republique


3.    Lettres circulaires

- Circulaire 00-059 : Réquisitions des véhicules de service
-    Circulaire 02-0189 : Rationalisation de la consommation de téléphone
-    Circulaire 02-1494 : Test de dépistage volontaire du Vih
-    Circulaire 03- 1567 : Déconnexion du téléphone mobile
-    Circulaire 04-0002 : Missions à l’étranger
-    Circulaire 06-1592 : Supervision des passations de Service
-    Circulaire 07-607 : Réunion hebdomadaire du conseil de cabinet élargi
-    Circulaire 65-9 : Laxisme dans l’utilisation des ressources humaines au nord
-    Circulaire 81-145 : Limites du congé de maladie
-    Circulaire 82-1008 : Ristournes
-    Circulaire 85-0449 : Ristournes
-    Circulaire 97-0278 : Motivation des missions
-    Circulaire 98-001 : Eléments de référence pour une passation de Service
-    Circulaire 98-1037 : Avis motivé
-    Instruction 02-003 : Contrôle interne
-    Instruction 02-004 : Suivi des recommandations des rapports d’inspection
-    Instruction 07-120 : Pratique du principe du contradictoire
-    Arreté interministeriel n°08-1399 Determinant les emplois à pourvoir


4.    Accords

- Accord Mali – Cuba : Miracle 2006
-    Accord Mali – Congo, 1983
-    Accord Mali – Cuba, 1986
-   Accord Mali Afmal Fbf Gao
-    Accord de Prêt entre la Republique du Mali et le Fonds Africain de Developpement
-    Arreté Ministeriel n°08-3160 du 13 Nov 2008
-    Accord de don entre l'agence japonaise de coopération internationale, Japon et le gouvernement
-   Accord de collaboration Entre  La République du Mali, et La province du nouveau –Brunswick, Canada
-    Accord général de coopération entre le gouvernement mali et le gouvernement du Kenya

- Accord relatif à la dispense de visa pour les detenteurs des passeports diplomatique et de service  entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la Fédération de Russie



Mise à jour le Mercredi, 30 Septembre 2009 09:34
 
Dernière mise à jour, le Mardi 18 Novembre 2014 à 11:50
Ministère de la Santé à travers l'ANTIM, Lauréat de TIGA 2009
 
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